APVLC

Agenda

Découvrez l’agenda de l’APVLC : prochaines assemblées générales, actions, rassemblements…

Conseil de l’Environnement et des Risques sanitaires et technologiques (CODERST)

Au titre de son agrément en Saône-et-Loire, l’APVLC donne un avis au sein de cette commission préfectorale. 
Chaque commission se tient le 3e mercredi du mois. 
  • Prochaine date : mercredi 19 juin 2024 (spécial Mines)
 

Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS)

 Au titre de son agrément en Saône-et-Loire, l’APVLC donne un avis au sein de cette commission préfectorale. 
La date des commissions est aléatoire. 
  • Prochaine date : à venir
 

La Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) 

 Au titre de son agrément en Saône-et-Loire, l’APVLC donne un avis au sein de cette commission préfectorale. 
  • Prochaine date : à venir

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